AIDES


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AIDES

Taxes perçues sur certains produits de consommation (surtout les boissons, mais aussi le papier, le bois, le bétail, l’huile, le savon) et accordées à l’origine par les états généraux, en 1355, pour payer la rançon du roi Jean le Bon fait prisonnier par les Anglais. Plus tard, quelques provinces rachètent en tout ou en partie les droits d’aides qu’elles doivent payer, si bien que les disparités sont très grandes d’une région à l’autre. Les mêmes états généraux de 1355 créent la Cour des aides, chargée du contentieux fiscal relatif aux impôts indirects, et en particulier aux aides. Pour percevoir ces derniers, il existe tout un corps de courtiers-jaugeurs, inspecteurs aux boucheries et aux boissons. Au XVIIe siècle, les droits d’aides sont affermés en bloc pour une période dépassant l’année; plus tard, ils font partie des droits pris en compte dans la ferme générale des impôts, mais les fermiers généraux les sous-afferment. Necker en fait une régie, séparée de la ferme générale (1780). C’est l’un des impôts les plus impopulaires à la Révolution, en raison de l’inégalité de ses taux et de ses modes de perception.

aides nom féminin pluriel Moyens dont se sert un cavalier pour communiquer avec son cheval et s'en faire obéir. (On distingue les aides naturelles [assiette, jambes, mains]des aides artificielles [voix, éperons, cravache, chambrière, enrênements divers].) ● aides nom féminin pluriel Prestations pécuniaires dues par le vassal à son seigneur dans des cas exceptionnels. (Ces cas sont limités à quatre au XIIIe s. : rançon du seigneur prisonnier, entrée en chevalerie de son fils aîné, mariage de sa fille aînée, son départ pour la croisade.) En France, impôts indirects, levés de 1360 à 1791, et qui frappaient la circulation et la vente de certaines marchandises. ● aides (expressions) nom féminin pluriel Cour des aides, juridiction créée à Paris en 1390, érigée en cour souveraine en 1425 et qui jugeait tous les procès relatifs aux tailles, aux aides et aux gabelles. (Elle subsista jusqu'en 1791 ainsi que les cours des aides provinciales établies à Clermont-Ferrand, Montauban et Bordeaux.)

Encyclopédie Universelle. 2012.

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